Mentions légales

Éditeur :
Le site web www.basaltconsulting.fr (ci-après "Site") fournit des informations sur l'entreprise basalt. Il est la propriété de basalt, SASU au capital de 7 000 €, immatriculée au RCS de Chambéry sous le numéro 103 857 389 00011 dont le siège social est situé 25 Rue Saint Louis, 73250 Saint Pierre d’Albigny, France, dont le numéro de téléphone est +33(0)6.64.72.63.37 et l’adresse email est clement.bonnet@basaltconsulting.fr (ci-après l’Éditeur").

Directeur de la Publication :
La Directeur de la publication de ce Site est Monsieur CLEMENT BONNET.

Hébergeur:
Le présent site est hébergé sur les matériels informatiques de la société OVH, SAS au capital de 500 000 euros, immatriculée au RCS de Roubaix – Tourcoing 424 761 419 – Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, accessible à www.ovh.com.

Les activités de services ou les "autres activités de conseil" ont une forme d'exercice de type "Libérale non réglementée".

L’ensemble du contenu de ce Site est la propriété exclusive de basalt. Tous les droits d’utilisation sont réservés.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seule ou intégrée à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de basalt, en est strictement interdite.

Toute représentation totale ou partielle de ce Site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de basalt, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Du seul fait de sa connexion au Site, l’utilisateur reconnaît accepter de basalt, une licence d’usage du contenu du portail à titre non exclusif et non transmissible.

Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé : toute reproduction du contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée.

Le droit d’usage comprend seulement l’autorisation de consulter le Site et son contenu (représentation sur écran monoposte, reproduction en un exemplaire, copie pour sauvegarde et tirage papier).

Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de basalt. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

basalt peut fournir à titre informatif des liens vers d’autres sites. Ces sites sont indépendants du Site de basalt. basalt n’édite ni ne contrôle les sources, les contenus de ces sites ou leurs liens avec d’autres sites. Les liens vers ces sites ne constituent en aucune manière une approbation, une validation ou une adhésion de basalt au contenu de ces sites ni une association de basalt avec les propriétaires et/ou les auteurs, concepteurs, animateurs, gestionnaires ou hébergeurs de ces sites.

Nous remercions les utilisateurs du Site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs, liens inactifs, ou corrections en nous adressant un courriel à : clement.bonnet@basaltconsulting.fr.

Les utilisateurs de ce Site ne sont pas autorisés à mettre en place de liens profonds en direction de ce Site sans l’autorisation expresse et préalable de basalt. Toute demande tendant à cette fin doit être envoyée par courriel à clement.bonnet@basaltconsulting.fr.

basalt met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations, de la présence de virus sur le Site et/ou de quelque dommage que ce soit provenant d’une connexion au présent Site que l’utilisateur effectue sous sa seule responsabilité.

Conception/Réalisation/Intégration/Développement : Clément Bonnet.
Rédaction des contenus : Clément Bonnet
Crédits photos : Sauf mentions contraires dans les présentes mentions légales et/ou en filigrane ou en légende de la photo, toutes les photos publiées sur le Site sont soit la propriété de Clément Bonnet soit libres de droit.

basalt s'engage, dans le cadre de son activité, à accorder le maximum d'attention à la sécurité et à la confidentialité des informations en sa possession et à protéger les données personnelles de ses clients et/ou prospects conformément aux lois et règlements en vigueur. Vous pourrez demander sa politique de gestion des données personnelles par courriel à l’adresse suivante : clement.bonnet@basaltconsulting.fr

A ce jour, le Site n'utilise aucun cookie, ni cookie de session, ni cookie d’authentification.

En cas d’utilisation de cookies de type publicitaires, nécessitant le recueil du consentement préalable, un bandeau d’information vous informera de l’utilisation de cookies à votre arrivée sur la page d’accueil du Site. Le Site intègre ce type de cookies dits « tiers » dont l'utilisation est régie par des sociétés tierces. Ces cookies dépendent principalement des régies publicitaires, par conséquent nous ne pouvons pas les lister de manière exhaustive (ex : Google Analytics…).

Durée de conservation des cookies nécessitant un consentement : La durée de conservation des cookies par basalt respecte les exigences posées par la CNIL, qui considère comme valide le consentement à l’installation desdits cookies pendant une durée de 13 mois à compter de votre consentement. Les cookies d’authentification expirent lorsque le client quitte sa session de navigation. Les cookies de session sont automatiquement détruits lorsque l’internaute ferme son navigateur.

Désactivation des cookies :
Vous trouverez ci-dessous le lien à suivre, par navigateur, pour avoir les instructions vous permettant de configurer l’utilisation des cookies :
- Microsoft Internet Explorer : https://support.microsoft.com;
- Mozilla Firefox : https://support.mozilla.org;
- Google Chrome : https://support.google.com;
- Apple Safari : https://support.apple.com

Le droit applicable au portail de basalt est le droit français. En cas de litige résultant de votre utilisation de nos sites web, seuls les Tribunaux judiciaires français seront compétents.

Certains des contenus et services en ligne sur ledit portail pourraient être proposés en français et en anglais. En cas de litige, c’est la langue française qui fera foi.